Règlement Intérieur
REGLEMENT INTERIEUR DE L’ASSOCIATION "CBF ATTITUDE"
Adhérer à l'Association, c'est accepter son règlement
ARTICLE 1 – Admission
Pour être adhérent, il faut être majeur et remplir une demande d'admission (bulletin d’adhésion). Après avoir pris pleinement connaissance des statuts et du règlement intérieur, le futur membre adressera au siège social sa demande d'adéshion accompagnée du montant de sa cotisation.
Le Conseil d’Administration se réserve le droit de refuser un nouveau membre. Il devra informer le candidat un mois au plus après sa demande d'adhésion.
L'admission définitive permettra à l'adhérent de participer aux activités et de bénéficier de tous les services offerts, d'assister aux Assemblées Générales et d'user de son droit de vote au cours de ces
Assemblées, conformément aux statuts. Le membre recevra une carte d’adhérent qui lui permettra de
bénéficier de certains services offerts par l’Association et aura accès aux parties réservées du forum.
ARTICLE 2 – Cotisation
La cotisation annuelle fixée par l’Assemblée Générale :
Membre adhérent titulaire du permis moto : 15 Euros
Membre adhérent passager : 10 Euros
L'année d'adhésion débute avec l’année civile le 1er Janvier et se termine le 31 Décembre de la même année.
En cas de rupture d'adhésion par l'adhérent ou l'Association, l'adhérent ne pourra se prévaloir d'aucun remboursement sur la période restant à courir.
ARTICLE 3 – Renouvellement d'Adhésion
Le règlement de la cotisation et les modifications éventuelles à la fiche individuelle suffisent.
ARTICLE 4 - Actions de l'Association
L’Association dispose d’un espace de discutions sur le forum Internet : http://cbf600.fr. Ce forum est ouvert au public, à l’exception de certaines parties entièrement réservées aux membres de
l’Association.
L’Association pourra organiser des achats groupés, négocier des tarifs préférentiels auprès de fournisseurs de pièces et d’équipements moto mais aussi produits moto, tee-shirts, porte-clés ....
L'Association organisera des sorties en moto, dans un but touristique et éventuellement culturel lorsque la sortie s'y prête. Par ailleurs l'Association s'autorise toute manifestation festive ou non, qu'elle juge
conforme à l'esprit qui l'anime.
ARTICLE 5 - Équipement matériel du pilote
Pour participer aux sorties l'adhérent pilote devra posséder :
- Le permis l'autorisant à la conduite;
- Les assurances obligatoires
- Sa machine devra être conforme aux données du constructeur, en parfait état de fonctionnement, particulièrement au niveau des pneumatiques et des organes de sécurité, vérifications et pleins étant faits avant le départ.
L'Association se réserve le droit d'exercer des contrôles et de refuser l'accès à une sortie de l'adhérent qui ne répondrait pas aux critères définis, surtout si les responsables estiment que son accès
peut être gênant ou dangereux pour lui-même ou pour les autres.
ARTICLE 6 – Inscription aux activités
Chaque activité sera annoncée par le forum http://cbf600.fr
Les adhérents de l’ Association désirant y participer devront s’inscrire sur le forum avant la date fixée et retourner dans les délais le paiement par chèqe ou virement de leur droit de participation éventuel.
ARTICLE 7 - Sécurité et conditions de circulation
L'adhérent reste responsable de la conduite de sa machine dans son environnement routier.
Tout manquement au code de la route laissera l'adhérent face à ses responsabilités.
Tous les membres titulaires du permis moto doivent respecter le Code de la Route.
Afin de garantir la sécurité de tous, Wheelings, Burns et autres sont interdits pendant toute la durée de la manifestation.
ARTICLE 8 - Adoption du présent règlement.
Pour application, le présent règlement intérieur est adopté par le Bureau de l’Association.
Toutes modifications seront proposées par le Bureau de l’Association et votées en Assemblée Générale ordinaire ou extraordinaire.
Toute modification sera portée par écrit, selon tout moyen de communication, à la connaissance des adhérents.
L’association CBF Attitude doit perpétuer son esprit de solidarité, de cihésion, et d’amitié, entre ses
membres.